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LE BUDGET PRIMITIF 2009

Budget primitif 2009 : Commune, Assainissement, Eau. Extraits du PV de Conseil municipal du 2 avril 2009.

LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

La section de fonctionnement s’équilibre en recettes et en dépenses à la somme de 1 632 000 €.

LA SECTION D’INVESTISSEMENT

La section d’investissement s’équilibre en recettes et en dépenses à la somme de 1 016 000 €.

- Remboursement du capital des emprunts 240 000 €
- Voirie rurale : 198 000 €
- Voirie urbaine (Lot. Jolie Brise et Haras) : 157 000 €
- Lotissement Hôtel Neuf : viabilisation 117 000 €
- Travaux de bâtiments : 184 000 € dont 120 000 € pour l’église du Vieux-Bourg
- Acquisition de matériel : 78 000 €

Dépenses d’investissements qui seront financées par :
- Subventions : 128 000 € (dont église du Vieux-Bourg : 60 000 €)
- FCTVA : 151 000 €
- Vente de terrains lotissements : 126 000 €
- Prélèvement sur recettes de fonctionnement : 288 000 €
- Prêts 280 000 €
- Excédent 2008 : 43 000 €

Les Taux des contributions directes sont inchangés :
- Taxe d’Habitation : 16,03 %
- Taxe Foncier bâti : 19,52 %
- Taxe Foncier non bâti : 95,33 %

SERVICE ASSAINISSEMENT

Le Budget primitif 2009 s’élève à 109000 € en section d’exploitation et à 68900 € en section d’investissement dont :
- Déficit 2008 : 15900 €
- Capital des emprunts : 14000 €
- acquisition de matériel : 17 900 €

Les tarifs restent inchangés :
- Abonnement annuel : 45.50 € HT - Par m3 d’eau : 0.46 € HT.

SERVICE D’EAU

Le Budget primitif 2008 s’élève à 366600 € en section d’exploitation et à 904 000 € en section d’investissement dont :
- Station de Pompage : 264 000 €
- Protection des captages : 356 000 €.
- Déficit 2008 : 101 000 €

Programme d’investissement subventionné comme suit :
- Travaux : 61 000 €
- Captages : 216 550 €
- Vente de terrains : 95 000 €
- Prêt : 277 000 €

mercredi 3 novembre 2010